Sols contaminés et matières résiduelles
Chronique juridique et environnementale Pour limiter le niveau de bruit d’une activité de valorisation, l’exploitation est assujettie à des normes précises. Le bruit provenant d’une activité de tri ne peut dépasser certaines limites, mais les travaux de construction ou de […]
La ville de Percé aura bientôt une artère écoconsciente
Dossier Constas Régions, municipalités et infrastructures « À la suite des premiers essais, plusieurs tonnes de plastique pourraient être détournées de l’enfouissement et entrer dans la composition du pavage», affirme Jean-François Kacou, directeur général de la Ville. À l’automne 2022, […]
Gestion des actifs dans les petites municipalités
Dossier Constas Régions, municipalités et infrastructures Le CERIU a élaboré un projet de capsules vidéo dans lesquelles sept élus et gestionnaires de municipalités québécoises font part de leurs expériences et de leurs conseils. Le réseau routier, les conduites sanitaires et pluviales, l’usine […]
Une Commission municipale du Québec redéfinie
Dossier Constas Régions, municipalités et infrastructures « Le projet de loi 155, rappelle le président de la CMQ Jean-Philippe Marois, est venu également modifier la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LÉDMM) et la Loi sur les élections […]
Maintenir et moderniser les infrastructures dans les régions
Dossier Constas Régions, municipalités et infrastructures « Le contexte actuel est très favorable au développement des énergies renouvelables et particulièrement de l’énergie éolienne », se réjouit le maire Demers. Engagé en politique depuis l’an 2000, élu maire de Sainte-Catherine-de-Hatley en 2005, […]
Contribuer à la force des municipalités et des régions
Notre PQI prévoit des investissements de plus de 7,6 G$ pour les infrastructures municipales, explique la ministre; essentiellement pour soutenir les municipalités de toutes les régions du Québec dans le maintien, le renouvellement et la construction d’infrastructures. Enseignante de formation, entrepreneure, Mme […]
Fin du projet pilote visant à faciliter les paiements dans l’industrie de la construction
Chronique juridique / AVIS D’expert Les retards de paiement dans l’industrie de la construction sont des éléments majeurs touchant tous les entrepreneurs à tous les niveaux. Ce dossier est tellement d’importance qu’en 2013, les principales associations de l’industrie de la […]
L’ancien pont Champlain en déconstruction
FOCUS SUR… LA DÉCONSTRUCTION ET SES TECHNIQUES Le démantèlement de l’infrastructure obsolète pose des défis de taille en matière de protection et de préservation de l’environnement. Nous en avons parlé dans notre numéro d’été. Au-delà des défis techniques et de […]
Les carrières et les sablières
Chronique juridique AVIS D’EXPERT Le cadre réglementaire entourant ce secteur d’activités se voit une fois de plus influencé par de nouveaux changements réglementaires. Déjà touché par une série de modifications législatives depuis deux ans, le monde des carrières et des […]
Les prix d’excellence et de reconnaissance de l’ACRGTQ
L’Association des constructeurs de routes et de grands travaux du Québec (ACRGTQ) décernait en mai dernier, dans le cadre de son 77e congrès annuel (tenu en virtuel), cinq prix d’excellence et de reconnaissance. Présentations. Par Jean Garon PFH Le prix […]
Les changements au contrat
Question de gestion Liette Vézina recommande fortement de s’attaquer au processus d’évaluation des changements probables dès l’obtention du contrat. Le sujet n’est pas nouveau, ni irrémédiable. Et pourtant, il continue de donner des cauchemars aux entrepreneurs. Les plus jeunes, à […]
Grands projets, grands défis
« Il est important, bien que ce soit les donneurs d’ouvrage qui ont la responsabilité de proposer ces nouveaux modèles contractuels, d’expérimenter de nouveaux modèles contractuels ou des modèles hybrides. » – Maged Abdelsayed. Les projets sont de plus en […]
La protection des renseignements personnels au Québec
CHRONIQUE JURIDIQUE / AVIS DE COUR Depuis les années 1990, le droit pour les entreprises québécoises de recueillir, d’utiliser et de communiquer les renseignements personnels de leurs clients et employés est régi par les dispositions de la Loi sur la […]
La bonne foi et la possibilité de renégocier des dispositions contractuelles
Chronique juridique / AVIS DE COUR La crise de la COVID-19 a mis en évidence une réalité qui n’avait jamais été vécue auparavant. En effet, le monde de la construction s’est vu confronté à gérer des contrats signés avant la […]
Le transfert d’entreprise familiale en pleine pandémie
« Le repli financier que subissent beaucoup d’entreprises en cette période de pandémie a de quoi inquiéter les entrepreneurs, notamment à cause des risques de perte de valorisation de leur entreprise. » Y aller ou pas? Telle est la question […]
Excavation près des infrastructures souterraines
Chronique prévention des dommages CONSEILS D’EXPERT En 2019, plus de 4,3 bris aux infrastructures souterraines ont eu lieu chaque jour au Québec. En ce mois d’avril, mois national de la prévention des dommages, rappelez-vous qu’il faut toujours vérifier avant de […]
De la marge de manœuvre des donneurs d’ouvrage face aux soumissionnaires
Chronique juridique AVIS DE COUR Suivant un appel d’offres pour la réalisation de travaux d’aménagement dans le secteur de la traverse à Lévis, l’Entrepreneur se classe plus bas soumissionnaire conforme. La Ville prévoyait donner l’ordre de débuter les travaux le […]
La nécessaire adaptation des infrastructures électriques
Dossier Constas LA CONSTRUCTION À L’ÈRE DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Le secteur de l’électricité canadien entend consacrer environ 350 milliards de dollars entre 2010 et 2030 au renouvellement des infrastructures vieillissantes. En vue d’aider les entreprises et les organisations du secteur […]
Nouveau règlement sur les carrières et les sablières (RSC) : un cadre normatif plus équitable
Si l’exploitant a bien complété le formulaire de déclaration de conformité et fourni les pièces justificatives, dont la garantie financière, en même temps que son formulaire, il pourra débuter ses activités à compter du 31e jour suivant la réception de […]
Changements dans les conditions de sol et dépassement de coût dans les projets
« La jurisprudence tend, depuis les dernières années, à protéger les entrepreneurs qui n’ont pas reçu toute l’information nécessaire de la part des donneurs d’ouvrage », mentionne Louis D’Amours. Les dépassements de coût et les pertes financières qui découlent des […]
Les médias sociaux dans l’industrie de la construction
« Pour des promoteurs et des constructeurs, se fier exclusivement à des communications municipales ou institutionnelles, c’est déléguer beaucoup de pouvoir à quelqu’un qu’on ne contrôle pas », estime Jean-Sébastien Giroux. Les médias sociaux concernent-ils l’industrie de la construction ? […]
Le harcèlement psychologique doit être pris au sérieux
CHRONIQUE JURIDIQUE / AVIS D’EXPERT L’augmentation des plaintes de harcèlement sexuel et psychologique, que ce soit dans l’industrie de la construction ou ailleurs, est un phénomène sociétal. Les plaintes de harcèlement psychologique font leur entrée sur les chantiers de construction. […]
AMP: écoute, communication et décision
« Il n’y a pas que le point de vue de l’organisme public qui est pris en compte. Toutes les parties sont écoutées. » – Nathaly Marcoux Me Nathaly Marcoux, membre du Barreau du Québec, a œuvré à l’Autorité des […]
La priorité régionale d’embauche contrevient aux chartes
Chronique juridique AVIS DE COUR Le 9 août dernier, le juge administratif Raymond Gagnon du Tribunal administratif du travail a rendu une décision dans un dossier concernant la mobilité des travailleurs de l’industrie de la construction. En effet, le Tribunal […]
À la découverte d’une industrie méconnue
Les carrières et les sablières forment une industrie méconnue du grand public et parfois de leur environnement géographique et social, alors que certaines d’entre elles fournissent les bâtisseurs depuis des décennies, gérées de longue date par des familles sur plusieurs […]
Le nouveau règlement sur les carrières et sablières
« Certaines modifications en ce qui concerne la formulation des normes de localisation doivent être notées. On a remplacé les normes de localisation par de véritables normes d’exploitation applicables à l’ensemble des carrières », explique Claude Lapierre. En vigueur depuis […]
Concilier la protection de l’environnement et la prospérité
« Pour le premier ministre Legault, la défense de l’environnement passe par l’hydroélectricité. » Né en 1976, Benoit Charette est un témoin et un acteur des profondes transformations politiques qu’a connues le Québec au cours des dix dernières années. Élu […]
MORANDI : un pont à reconstruire
« Une infrastructure vieillissante est un véritable défi », souligne Barry Colford, vice-président d’Aecon. Le mardi 14 août 2018, une partie du viaduc Morandi, construit dans les années 60 et qui enjambait la vallée et la rivière Polcevera à Gênes (Italie), […]
Législation et guichet unique en matière d’infrastructures souterraines
Chronique prévention des dommages / conseils D’EXPERT Les conclusions de l’étude « Identification des risques liés aux bris d’infrastructures souterraines pour la santé et la sécurité des travailleurs »*, dévoilée récemment par le Centre interuniversitaire de recherche en analyse des […]
Au cœur de l’ARTM.
Comprendre l’Autorité régionale de transport métropolitain
L’ARTM n’est pas arrivée en fonction dans une situation de zéro projet, elle a dû s’arrimer à ce qui était en voie d’être réalisé ou déjà projeté. L’ARTM est en fonction depuis le 1er juin 2017. L’un de ses objectifs […]